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Longevity Partners
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07 December 2020

Les CAE d’Entreprise Physiques et Virtuels : Risques & Eléments Clés

Il y a quelques semaines de cela, nous explorions le concept de CAE d’Entreprise et les façons dont ils aident les entreprises à s'approvisionner directement en énergie renouvelable, en faisant donc des outils clés pour les investissements dans les énergies renouvelables. Nous allons explorer à présent les deux structures principales des CAE d’Entreprise : Physiques et Virtuelles.

Les CAE d’Entreprise physiques : une simplicité qui présente néanmoins des limites

En ce qui concerne les CAE d'Entreprise physiques (également connus sous le nom de « sleeve PPA »), il existe une connexion physique entre le producteur d'énergie renouvelable et l'acheteur. De ce fait, c’est un arrangement uniquement possible au sein d’un marché de l'électricité libéralisé.

Le producteur d’énergie renouvelable vend l'électricité à un service public ou à un exploitant de réseau, qui redistribue l'électricité à un acheteur d'entreprise. Le service public gère également la nature intermittente de la production d’énergie renouvelable et fournit de l’énergie supplémentaire afin de répondre aux besoins de l’entreprise.

Le contrat peut être établi de différentes manières. Il pourrait y avoir un CAE d'Entreprise (CAE 1) signé entre le producteur et le service public et un CAE d'Entreprise équivalent (CAE 2) signé entre l'acheteur et le service public (exemple ci-dessous). Les termes des CAE 1 et 2 sont identiques, sauf que le CAE 2 comprend également un « sleeving arrangement » afin que le service public puisse prendre en charge l'intermittence et s’approvisionner avec la quantité d’énergie supplémentaire requise par l'acheteur.

Graph 1 : Exemple de Structure de CAE d’Entreprise Physique

Une structure différente pourrait par exemple inclure un CAE d'Entreprise direct entre l'acheteur d'entreprise et le producteur d'énergie renouvelable, ainsi qu'un CAE secondaire entre l'acheteur d'entreprise et le fournisseur.

Les CAE d'Entreprise financiers : une complexité qui offre plus de flexibilité grâce à l’absence de connexion physique

Dans les CAE d'Entreprise financiers (également appelés CAE d'Entreprise virtuels), l’énergie n'est pas échangée physiquement. L'entreprise acheteuse continue d'acheter de l'électricité à son fournisseur, tandis que le producteur d’énergie renouvelable vend l'électricité à l'ensemble du marché.

Le producteur d’énergie renouvelable conclut alors un contrat dérivé avec la société acheteuse, par lequel un prix d'exercice et un indice de marché sont convenus. Lorsque le prix de gros de l'électricité dans l'indice du marché est inférieur au prix d'exercice, la société acheteuse paie le producteur. À l'inverse, lorsque l'ensemble des prix de vente de l'électricité est supérieur au prix d'exercice, le producteur se doit de payer l'acheteur. Le contrat agit alors comme une couverture pour les deux parties, garantissant un prix pour l'acheteur et le vendeur.

 Graph 2 : Exemple de Structure de CAE d’Entreprise Financier (ou Virtuel)

Graph 3 : Exemple de Gain avec un CAE d’Entreprise Financier (ou Virtuel)

Les CAE d'Entreprise financiers ne nécessitent pas de connexion physique et, ce faisant, un site de production d'énergie renouvelable peut répondre aux exigences de nombreux actifs répartis dans une région/un pays. Cette structure peut également être mise en œuvre dans le cadre d’un agencement au sein duquel le câblage privé n'est pas envisageable pour raisons commerciales (comme par exemple les espaces loués).

Avec les CAE financiers, les entreprises doivent tenir compte des implications comptables potentielles. Selon les Normes Internationales d'Information Financière (IFRS), un CAE d'Entreprise financier peut être considéré comme un dérivé et exiger une évaluation à la valeur du marché. Cela signifie donc que les entreprises doivent déclarer le changement de valeur du contrat en tant que profit/perte lors de chaque déclaration. Les CAE d'Entreprise couvrent normalement de longues périodes (10 à 20 ans) et peuvent entraîner de fortes alternances dans les bénéfices déclarés de l’entreprise car les marchés de l’énergie fluctuent. Bien que les fluctuations ne soient que sur papier, la direction peut se retrouver préoccupée par l’instabilité de ces derniers et son influence sur les bénéfices déclarés. Selon la situation, le contrat/projet peut être structuré pour éviter une telle situation.

Les CAE d'Entreprise financiers sont relativement courants aux États-Unis, tandis que les CAE d'Entreprise physiques sont courants en Europe. Cependant, les CAE d'Entreprise financiers gagnent progressivement du terrain en Europe ces derniers temps.

Tableau 4: CAE d'Entreprise physiques et financiers

Les entreprises doivent être conscientes des risques potentiels impliqués par l’usage de CAE d’Entreprise. Il existe en effet un large éventail de risques qui se doivent d’être compris et assumés pour assurer une situation bénéfique pour le producteur et l'acheteur. Les risques les plus courants sont :

Risque de prix - Risque associé aux fluctuations des prix de gros. Par exemple, l'acheteur pourrait subir des pertes substantielles si les prix de gros restent inférieurs au prix d'exercice du CAE d’Entreprise pendant une période prolongée.

Risque de profil - Risque découlant des écarts horaires de la production d'électricité réelle par rapport à la production attendue en raison de conditions météorologiques insoupçonnées.

Risque de volume - Risque associé à la variabilité de la production d'électricité sur une période plus longue (par exemple un an). Cela peut être par exemple dû à un été particulièrement pluvieux, réduisant la production solaire sur une année.

Les CAE d'Entreprise deviennent lentement mais sûrement une méthode plus populaire pour se procurer de l'énergie renouvelable, attrayants par leur flexibilité et leur capacité à identifier clairement l'additionnalité. Des éléments clés ont été mis en évidence dans cet article, mais les conditions du contrat et la structure exacte du CAE d'Entreprise devront être prises en compte en fonction du contexte unique de chaque projet et de la tolérance au risque de l'acheteur.

Longevity Partners est un cabinet de conseil multidisciplinaire en énergie et en développement durable qui peut vous accompagner dans ce domaine. Nous accompagnons les entreprises dans leur transition énergétique et avons plus de 10 ans d'expérience dans les études de faisabilité et les installations d'énergie renouvelable. Nous pouvons vous aider à développer votre stratégie net zéro et à trouver, négocier et évaluer les options de CAE d'entreprise avec des générateurs d'énergie renouvelable. Pour plus d'informations sur notre pratique énergétique, veuillez contacter Anthony Maguire à [email protected]